Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ER CHANTE L'ARC
Numéro de dépôt :
1627484
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
31/10/2000
Présentation de la marque ER CHANTE L'ARC
Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ELIE ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « ER CHANTE L'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ER CHANTE L'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ER CHANTE L'ARC est expirée depuis le 31 octobre 2000.
ELIE ROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17